Aides individuelles
- Compétences
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 31 DECEMBRE 2018 - Accord de coopération relatif au guichet unique pour les aides à la mobilité dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale
- 19 décembre 2023 - Circulaire dispositions transitoires aides individuelles
- Critère de rattachement/champ d'application
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- 19 décembre 2023 - Circulaire dispositions transitoires aides individuelles
- Definition
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- Procédures
- 23 MARS 2017 - Ordonnance portant création de l'Office bicommunautaire de la santé, de l'aide aux personnes et des prestations familiales
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- Nomenclature des Aides Individuelles
- 19 décembre 2023 - Circulaire dispositions transitoires Aides individuelles
- 19 décembre 2023 - Circulaire concernant des demandes de dérogation en matière d'aides individuelles
- Conditions générales d'octroi, modalités d'interventions
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- Nomenclature des Aides Individuelles
- 19 décembre 2023 - Circulaire dispositions transitoires Aides individuelles
- 19 décembre 2023 - Circulaire concernant les entretiens et réparations des aides individuelles
- 23 avril 2024 - Circulaire concernants les demandes de renouvellement
- Paiement
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- Nomenclature des Aides Individuelles
- 19 décembre 2023 - Circulaire dispositions transitoires des aides individuelles
- 19 décembre 2023 - Circulaire concernant les entretiens et réparations
- 23 avril 2024 - Circulaire concernant le paiement
- Voies de recours
- 23 MARS 2017 - Ordonnance portant création de l'Office bicommunautaire de la santé, de l'aide aux personnes et des prestations familiales
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- Notion de prestataires en aides individuelles
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- Liste des produits
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- Nomenclature des Aides Individuelles
- 23 avril 2024 - Circulaire Incontinence
- Rôle des organes de gestion/Commission d'experts
- 23 MARS 2017 - Ordonnance portant création de l'Office bicommunautaire de la santé, de l'aide aux personnes et des prestations familiales
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- Contrôle
- Échange de données
- Traitement des données à caractère personnel
- Cumul
- 21 DECEMBRE 2018 - Ordonnance relative aux organismes assureurs bruxellois dans le domaine des soins de santé et de l'aide aux personnes
- 18 JANVIER 2024 - Arrêté relatif à la procédure d'octroi d'intervention pour des aides individuelles et à la nomenclature des aides individuelles à l'inclusion des personnes handicapées sur le territoire de Bruxelles-Capitale
- Nomenclature des Aides Individuelles